Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site simplement-gourmande.fr, édité par Simplement Gourmande, Christelle VANTARD, auto-entrepreneur, SIRET 79239323300046, domiciliée au 380 Rue de la Chagnaie, 16200 Nercillac.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. 

Article 2 — Produits
Simplement Gourmande propose à la vente des produits de pâtisserie artisanale faits maison : cookies, brownies et autres douceurs, préparés à la commande. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais de légères variations d'aspect peuvent exister d'un produit à l'autre, s'agissant de produits artisanaux faits main.
La liste des ingrédients et des allergènes est précisée sur chaque fiche produit.

Article 3 — Commandes
Les commandes sont passées directement sur le site. Une confirmation est envoyée par e-mail après validation du paiement. Simplement Gourmande se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de rupture de stock, de problème de paiement, ou de tout autre motif légitime, avec information immédiate du client.

Article 4 — Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Simplement Gourmande étant soumise au régime de la micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts (à retirer si tu factures la TVA).
Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, via carte bancaire.

Article 5 — Production et délais
Les produits sont préparés à la commande, le jour même ou le lendemain de la commande. Les expéditions ont lieu les lundis, mardis, mercredis et jeudis, afin de garantir une réception le lendemain avant 13h. Les commandes passées en dehors de ces jours d'expédition sont traitées lors du prochain cycle d'expédition.

Article 6 — Livraison
Les produits sont expédiés via Chronopost, en Chrono Relais 13, avec remise en point relais le lendemain de l'expédition avant 13h. Il appartient au client de vérifier l'exactitude de l'adresse et du point relais indiqués lors de la commande. Simplement Gourmande ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les denrées alimentaires périssables et les produits confectionnés à la demande du client ne bénéficient pas du droit de rétractation habituellement applicable à la vente en ligne.

Article 8 — Retours, remboursements et litiges
En cas de produit endommagé, manquant ou non conforme à la commande, le client dispose de 48 heures après réception pour contacter Simplement Gourmande à contact@simplement-gourmande.fr. Voir la Politique de retours et remboursements pour le détail des modalités.

Article 9 — Responsabilité
Simplement Gourmande ne saurait être tenue responsable des conséquences d'une allergie ou intolérance alimentaire du client si celui-ci n'a pas vérifié la liste des ingrédients avant l'achat.

Article 10 — Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci et la relation commerciale. Voir la Politique de confidentialité pour plus de détails.

Article 11 — Médiation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [Coordonnées du médiateur choisi, si applicable].

Article 12 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.